Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Avant Bataille
Monsieur Patrick FIEVET

Numéro de dépôt :
3024975
Date de dépôt :
25/04/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2010
Avant Bataille de Patrick FIEVET

Présentation de la marque Avant Bataille

Déposée le 25 avril 2000 par monsieur Patrick FIEVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Avant Bataille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est monsieur Patrick FIEVET domicilié(e) 22 route de Pont à Mousson, 54700 Bouvières sous Froidmont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Fievet Lionel Dufour - France.

La marque Avant Bataille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Avant Bataille est expirée depuis le 25 avril 2010.

Patrick FIEVET a également déposé les autres marques suivantes : Bataille , EXTREME , Royal Fleur de Calice , VIGNE DES SEIGNEURS , CLOS DES GRANDS VINS , PETILLOUX , RESERVE DE L'AN 2000 , Vins-EN-Direct , CUVEE DES CHANOINES , CUVEE DU XXIe SIECLE


Monsieur Patrick FIEVET - 22 route de Pont à Mousson, 54700 Bouvières sous Froidmont - France


Patrick Fievet Lionel Dufour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Vins et boissons alcoolisées à l'exception de bières.